Si à ce jour, quelques précisions demeurent manquantes sur le déroulement de la campagne de subvention pour le développement du sport (part territoriale du projet sportif fédéral), l’Agence Nationale du Sport (ANS) et la fédération travaillent activement pour accompagner autant que possible les clubs et comités.
Dans ce cadre, trois notes de cadrage ont été validées par l’ANS et le comité directeur fédéral. Cette année, pour alléger la lecture des documents, une note par type de structures est proposée :
- Pour les clubs (et groupements d’employeurs)
- Pour les comités départementaux
- Pour les comités régionaux.
Actuellement, le Compte-Asso n’est pas encore prêt pour déposer les demandes mais nous recommandons à nos clubs et comités de préparer dès à présent les projets qu’ils souhaitent soumettre. Ces notes de cadrage doivent vous guider dans cette tâche.
Un soutien financier renforcé
En 2020, plus de 2 millions d’euros avaient été demandés pour une enveloppe de (611 920 €). L’enveloppe 2021 attribuée au tir à l’arc sera supérieure avec un peu plus de 800 000€ notamment grâce à une part spéciale dédiée au plan de relance.
A noter que les projets peuvent être réalisés en 2021 et durant le premier semestre 2022. Ils peuvent donc être inclus dans la stratégie de la saison sportive 2022. Ceci représente un élément important à prendre en compte afin de se projeter au-delà des contraintes sanitaires actuelles.
Justification subventions 2020
Les structures ayant bénéficié d’une subvention en 2020 devront justifier de l’utilisation de celle-ci avec le CERFA n°15059*02 qui sera entièrement dématérialisé sur le compte-asso. Afin de prendre en compte les difficultés liées à la crise sanitaire, l’ANS a prévu des adaptations concernant la justification et/ou l’utilisation de ces subventions.
CALENDRIER PREVISIONNEL
- 23 mars : Communication des notes de cadrage fédérales et début de préparation des projets par les structures
- Début avril : Ouverture de la plateforme « Le Compte Asso" pour le dépôt possible des demandes de subvention
- Début mai : Date limite des demandes de subventions via le "Compte-Asso"
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Mai : Sollicitation de l’avis des comités régionaux ;
Instruction des demandes par la FFTA. - Courant juin : Commission nationale PSF
- 30 juin : Proposition à l’ANS
- Juillet – sept. : Mise en paiement
