Comme chaque année depuis 2019, la FFTA est chargée de piloter la campagne de subventions dans le cadre du Projet Sportif Fédéral (PSF) de l’Agence Nationale du Sport. La campagne des PSF 2024 devrait démarrer la semaine prochaine* (sous réserve des dernières validations).
Les orientations du projet sportif fédéral de la FFTA, et donc axes de financement possible, resteront sensiblement similaires à 2023. Les critères d’éligibilité et précisions sur les projets pouvant ouvrir à un financement seront détaillés dans les notes de cadrage
En parallèle du PSF, les fédérations sont chargées de faire un recensement des structures qui pourraient prendre part à deux nouveaux dispositifs. Cela permettra à la fédération de transmettre une liste à l’ANS sur laquelle elle s’appuiera pour calibrer l’enveloppe allouée au tir à l’arc. Les délais imposés sont courts mais il est important d’y répondre afin de pouvoir en bénéficier.
- Dispositif « Animations vacances olympiques et paralympiques »
Actions à mener :
Ouvrir les portes du club et proposer des animations sur des demi-journées pendant les vacances de printemps et d’été en faveur des personnes (jeunes, jeunes adultes, familles) issues de territoires prioritaires (Quartier Prioritaires de la Ville-QPV ou Zone de Revitalisation Rurale) ou d'une des 500 villes identifiées. Une aide forfaitaire de 300€ par demi-journée sera attribuée. Ce dispositif est prioritairement et majoritairement réservé aux clubs.
Critères d'éligibilité (connus à cette date) :
- L'association doit proposer des animations sportives à des bénéficiaires issus de territoires prioritaires (actions variées possibles dans une logique d’Héritage des JOP 2024)
- Ces animations doivent avoir lieu pendant les vacances de printemps et/ou d'été.
- 5 demi-journées minimum doivent être organisées (elles peuvent être non consécutives et réparties sur une même période de vacances ou deux périodes différentes).
Pré-candidater :
Les clubs qui pensent s’engager dans le dispositif « Animations vacances olympiques et paralympiques » sont invités à répondre au questionnaire en ligne, ouvert jusqu'au 21/03/2024 :
Ceci servira de préinscription. Une demande de subvention sera à déposer sur Le Compte-Asso (intégrée au dossier PSF).
- Dispositif « 1000 emplois sociosportifs »
II a pour objectif de soutenir 1000 clubs dans la création d’un poste d’éducateur sociosportif. Il ouvre droit à un financement jusqu’à 60 000€ par poste à temps plein répartis sur les 3 saisons sportives à venir. Les demandes seront gérées par les services déconcentrés du Ministère en charge des sports et des JOP (Projets Sportifs Territoriaux).
Critères d'éligibilité (connus à cette date) :
- L’éducateur sportif recruté est un professionnel du sport titulaire d’une carte professionnelle et des diplômes nécessaires à l’encadrement du tir à l’arc
- Il devra suivre un parcours de formation à l’inclusion par le sport au cours du 4è trimestre 2024
- Type de contrat : CDI rémunéré minimum au groupe 4 CCNS (2 058€ bruts mensuels)
- Il devra également s’inscrire dans le dispositif « Les clubs sportifs engagés »
- Le club intervient dans une ou plusieurs des 500 villes identifiées comme prioritaires (et/ou QPV)
Pré-candidater :
Les clubs qui pensent s’engager dans le dispositif « 1000 emplois sociosportifs » sont invités à répondre au questionnaire en ligne ouvert jusqu'au 21/03/2024.
*Vous pouvez d’ores et déjà préparer votre dossier de demande de subvention PSF en mettant à jour l’ensemble des documents associatifs* sur Le Compte Asso dans l’espace « Informations administratives » de la structure. De cette façon, elles seront prises en compte pour les différentes demandes de subventions que vous effectuerez (PSF, Pass’sport, Emploi…).
Les pièces attendues sont :
- Statuts : e-déclaration (info-greffe)
- Liste des dirigeants : e-déclaration (info-greffe) + espace dirigeant FFTA à jour
- Rapport d’activité = déposer le Compte rendu complet de l’Assemblée Générale (AG) la plus récente (2023 ou 2024).
- Le dernier budget prévisionnel validé (2024 ou 2023)
- Comptes annuels 2023 ou 2022 suivant la date de l’AG
- Bilan financier 2023 ou 2022 suivant la date de l’AG
- RIB
- Projet associatif à jour (outils pour l’élaboration du projet associatif disponibles sur l’espace dirigeant dans Documents : FFTA > DEVELOPPEMENT > STRUCTURATION > Projet associatif).
