Il est créé, le 7 mars 2003 à Nimes, par MM. Christophe HAUTBOIS, Pascal CERRUTI, Didider BRANLANT, Corinne BUGNOT réunis en assemblée constitutive, une association Française régie par la loi du 1^er Juillet 1901 et le décret de 16 Août 1901, ayant pour titre :

Club des Supporters des Archers Francais

Cette association a pour objet de soutenir les équipes de France du tir à l'Arc et les archers français en organisant des activités pour favoriser l'ambiance, le fair-play et le respect.

Le siège est domicilié à la Fédération française de Tir à l'Arc.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau, après rectification auprès de la préfecture.

L'association se compose de : membres d'honneurs (ayant rendu des services reconnus à l'association; ils sont dispensés de cotisations), membres bienfaiteurs (soutenant les activités de l'association ; ils versent une participation financière, promotionnelle ou matérielle dont le montant diffère pour les personnes physiques et morales), membres actifs (réglant une souscription à titre de correspondant indépendant; ils sont membres du bureau), membres sympathisants (payant un droit d'entrée et une cotisation annuelle).

Les ressources de l'association comprennent : les montants des droits d'entrée et des cotisations, les subventions éventuelles des collectivités publiques, les libéralités éventuelles des sponsors et mécènes, les souscriptions des correspondants indépendants, et toutes autres recettes autorisées légalement.

Une personne perd sa qualité de membre par : la démission, la dissolution, le décès, la radiation prononcée par le président pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Un congrès réunit une fois par an tous les membres de l'association. Les membres de l'association sont convoqués par simple lettre quinze jours au moins avant la date fixée. L'ordre du jour est déterminé par le bureau. L'assemblée ne peut délibérer que valablement à la majorité des membres présents ou représentés, et sur les questions figurant à l'ordre du jour. Dans le cas contraire ou sur demande écrite de la moitié plus un des membres de l'association, le bureau convoquera à un mois d'intervalle au moins un autre rassemblement quel que soit le nombre des membres présents.

Le bureau se réunit, si nécessaire, au moins une fois par trimestre sur convocation du président. Toute décision est prise à la majorité des voix, parmi les membres correspondants, en cas de partage la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire; toute absence devra être mandatée par écrit.

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, qui le fait alors approuver à l'ensemble des membres de l'association et signataires. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont un rapport avec les diverses actions menées.

Le président doit faire connaître dans les trois mois à la préfecture où l'association à son siège, tous les changements survenus dans le comité (hormis la nomination ou radiation des correspondants indépendants) ainsi que toutes les modifications apportées aux statuts. Les modifications et changements sont, en outre, consignés sur un registre pouvant être présenté à toute réquisition.

La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par une assemblée, convoquée spécialement à cet effet. Elle attribue l'actif net à toutes associations déclarées ayant un objet similaire ou à tous établissements publics ou privés reconnus d'utilité publique, de son choix.

Le président au nom de l'association, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur.